Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRELACS
MONADE SARL

Numéro de dépôt :
96614134
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque ENTRELACS

Déposée le 29 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENTRELACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONADE domicilié(e) "Hauteret", 74150 LORNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 493 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONADE Sarl - France.

La marque ENTRELACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRELACS est expirée depuis le 1 mars 2006.

MONADE a également déposé les autres marques suivantes : GALERIE MONADE , CIDRE DE SAVOIE , INOVADE


MONADE SARL - "Hauteret", 74150 LORNAY - France - SIREN 403493646


MONADE Sarl - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311339 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Transmission d'information par serveur télématique, Serveur Web (world wide Web), Autres serveurs informatiques de réseau.